Le transport des enfants en voiture est réglementé à l'article 55 du code de la route. Quiconque enfreint les règles est sanctionné d'une amende allant de 120 à 600 euros pour chaque enfant mal transporté.
enfants avec moins de 12 ans vieux et moins de 135 cm de hauteur transportés dans des voitures équipées de ceintures de sécurité, doivent être sécurisés par un système de retenue pour enfants (SRC) homologué et adapté à leur taille et leur poids.
Pour rendre votre voyage plus sûr, nous avons rassemblé quelques-uns des règles essentielles pour le transport des enfants.
Quand les enfants doivent-ils voyager derrière ?
- Le transport des enfants doit toujours être effectué sur les sièges arrière :
- si moins de 12 ans ne mesure pas 135 cm ;
- et avec un système de rétention approuvé pour son poids et sa taille.
Quand les enfants peuvent-ils voyager à l'avance ?
- Le transport des enfants peut se faire sur le siège avant lorsque l'enfant :
- Vous avez 12 ans ou plus (même si vous ne mesurez pas 135 cm) ;
- Mesurer plus de 135 cm (même si vous avez moins de 12 ans) ;
- Vous avez 3 ans ou plus et la voiture n'a pas de ceinture de sécurité sur le siège arrière, ou n'a pas ce siège ;
- Vous avez moins de 3 ans et le transport se fait à l'aide d'un système de rétention ("œuf") tourné vers l'arrière (dans le sens inverse de la marche), avec l'airbag se désactive sur le siège passager.
Enfants handicapés
Lorsque les enfants handicapés ont des conditions sévères d'origine neuromotrice, métabolique, dégénérative, congénitale ou autre, ils peuvent être transportés sans SRC homologué et adapté à son poids, puisque les sièges, fauteuils ou autres systèmes de retenue tiennent compte de vos besoins spécifiques et sont prescrits par un médecin spécialiste.Abonnez-vous à notre newsletter
Dans les voitures destinées au transport public de voyageurs
Dans ces cas, les enfants peuvent être transportés sans respecter les dispositions des numéros précédents , tant qu'ils ne sont pas sur les sièges avant.
PSP conseille que le transport des enfants se fasse sur les sièges arrière, quels que soient l'âge, la taille et le poids.
J'ai 3 enfants ou plus à transporter, mais je n'ai pas assez de place pour installer suffisamment de dispositifs de retenue pour enfants. Et maintenant?
Impossibilité pratique d'utiliser trois systèmes de retenue pour enfants (CRS) ou plus sur les sièges arrière des voitures particulières.
Si vous devez transporter 3 enfants de moins de 12 ans et mesurant moins de 135 cm, et qu'il existe en effet une impossibilité pratique de placer 3 SRC sur la banquette arrière, vous pouvez :
- l'un des enfants — celui de plus grande hauteur et tant que tu as plus de 3 ans - être transporté en utilisant SRC , sur le siège passager avant.
a besoin de transporter 4 enfants avec moins de 12 ans et moins de 135 cm, et il y a en effet impossibilité pratique de placer 4 SRC sur la banquette arrière, vous pouvez :
- Pour pour les enfants d'utiliser la solution décrite dans le paragraphe précédent;
- Pour le 4e enfant - celui de plus grande hauteur et tant que tu as plus de 3 ans - être transporté sans SRC avec ceinture de sécurité . Si la ceinture comporte 3 points de fixation et que la sangle diagonale est sur le cou de l'enfant, il est préférable de placer cette sangle derrière le dos et jamais sous le bras, en n'utilisant ainsi que la sangle ventrale, malgré l'abaissement du niveau de protection, par rapport à une situation dans laquelle le harnais à trois points pourrait être utilisé.
Classification des systèmes de retenue
Les modèles conformes à la réglementation européenne disposent d'un label qui prouve qu'ils ont passé avec succès les tests d'évaluation. Recherchez l'étiquette d'approbation ECE R44 de couleur orange qui garantit que le siège auto répond aux exigences fondamentales de sécurité.Faites attention aux deux derniers chiffres qui apparaissent après ce code : doit se terminer par 04 (dernière version) ou 03 . Les chaises portant les étiquettes R44-01 ou 02 ne peuvent plus être vendues ou utilisées depuis 2008.
Les sièges disponibles sont divisés en groupes conformément au Règlement d'utilisation des accessoires de sécurité, afin qu'ils s'adaptent à la taille et au poids des enfants :
- Groupe 0 – pour les enfants pesant moins de 10 kg – « œuf » doit être utilisé dos à la route. S'il est utilisé à l'avant, il doit l'être avec l'airbag passager désactivé ;
- Groupe 0+ – pour les enfants pesant moins de 13 kg – « œuf » doit être utilisé dos à la route. S'il est utilisé à l'avant, il doit l'être avec l'airbag passager désactivé ;
- Le groupe 1 – pour les enfants pesant entre 9 kg et 18 kg – doit, si possible, être utilisé dos à la route jusqu'à ce que l'enfant atteigne l'âge de 4 ans ;
- Le groupe 2 – pour les enfants pesant entre 15 kg et 25 kg – doit, si possible, être utilisé dos à la route jusqu'à ce que l'enfant atteigne l'âge de 4 ans ;
- Groupe 3 – pour les enfants pesant entre 22 kg et 36 kg – pour les enfants à partir de 7 ans mesurant moins de 150 cm. Il doit être utilisé avec un tabouret d'appoint.
Le siège d'appoint a pour but de s'assurer que la sangle diagonale de la ceinture de sécurité est aux bons endroits, c'est-à-dire sur l'épaule et la poitrine de l'enfant et non sur le cou de l'enfant. Il est préférable, malgré l'abaissement du niveau de protection, de placer cette sangle derrière le dos et jamais sous le bras, en utilisant uniquement la sangle ventrale.
Transport d'enfants de moins de 12 ans et mesurant moins de 135 cm mais pesant plus de 36 kg
Il est interdit de transporter des enfants :
Moins de 3 ans dans les voitures non équipées de ceintures de sécurité.
Le règlement d'utilisation des accessoires de sécurité prévoit que les enfants de moins de 12 ans, mesurant moins de 135 cm et pesant plus de 36 kg doivent porter une ceinture de sécurité et un dispositif de levage permettant l'utilisation de la ceinture dans des conditions de sécurité, même s'il ne s'agit pas d'un SRC de classe intégrale du groupe 3.
Dans les situations où il n'est pas possible de s'asseoir dans le système susmentionné car il est petit ou étroit, les enfants pesant plus de 36 kg ne doivent utiliser que la ceinture de sécurité.
S'il dispose de 3 points de fixation et que la sangle diagonale est sur le cou de l'enfant, il est préférable, malgré l'abaissement du niveau de protection, de placer cette sangle derrière le dos et jamais sous le bras, en utilisant uniquement la sangle ventrale.
Utilisation du rehausseur de type SRC sur les sièges équipés de ceintures 2 points
Les SRC de style booster sont normalement testés et approuvés pour une utilisation avec des ceintures de sécurité à 3 points.Ceinture de sécurité à trois points
Nils Bohlin, un ingénieur suédois chez Volvo, a obtenu un brevet en juillet 1962 pour la conception de sa ceinture de sécurité. La solution fut d'ajouter à la ceinture horizontale, déjà utilisée, une ceinture diagonale, formant un « V », toutes deux fixées en un point bas, positionnées latéralement au siège.
Cependant, ils peuvent être utilisés dans des endroits équipés d'une ceinture de sécurité à 2 points, afin de positionner la sangle sous-abdominale sur les cuisses des enfants plus petits, dans la mesure du possible, le dossier du siège doit être placé dans l'alignement de l'avant pour protéger la projection de l'enfant en cas de collision frontale.
Cependant, cette option n'est recommandée que dans les cas où il n'y a aucune possibilité pratique de les utiliser dans des endroits équipés de ceintures à trois points.
ISOFIX – Qu'est-ce que c'est et comment peut-il être utilisé ?
Le mot ISOFIX peut être traduit par Organisation internationale de normalisation de la fixation.
Il s'agit d'un système utilisé dans le monde entier dont l'objectif est de standardiser et de simplifier le montage des dispositifs de retenue pour enfants.
Ce système ne nécessite pas l'utilisation d'une ceinture de sécurité. Au lieu de cela, le système de retenue est attaché au système isofix qui agit comme le propre système de sécurité de la voiture.
La norme i-Size
En vigueur depuis juillet 2013, la norme i-Size intègre la réglementation R129 et s'applique aux nouveaux sièges pour nourrissons et enfants jusqu'à 4 ans environ.
Conçues pour s'adapter aux points d'attache des systèmes ISOFIX, les chaises conformes à la norme i-Size offrent une meilleure protection de la tête et du cou.
Elle ne dispense pas de la consultation des normes nationales et internationales en vigueur.
Source : PGDL, ANSR, PSP, GNR
Article publié le 3 août 2017.
Article mis à jour le 23 mai 2018.
Article mis à jour le 22 mai 2020.